Scooter sans carte grise

[renard]

bonjour, je viens vers vous concernant un petit souci que je rencontre. j'ai récupérer un scooter sans papiers et je me retrouve coincer pour faire les démarches et je voudrais savoir si quelqu'un peu m'éclairer. je m'explique : c'est le scooter que j'ai récupérer a la suite du décès de ma belle-soeur l'an dernier, mon beau frère me l'a donné pour ma fille qui était sa filleule. dans ce genre de cas, on ne fait pas attention au détail, et quand je l'ai récupérer plusieurs mois après, ils n'ont pas pensé aux papiers et bien sûr ils sont introuvables !! j'ai été a la préfecture avec des papiers de mon beau frère rempli (acte de cession) mais ca ne va pas car ma belle soeur avait une enfant de 3 ans et tout lui revient a elle selon la loi. que faire ?? j'ai un scooter qui fonctionne parfaitement que je ne peux pas faire rouler comme ca et je pense pas savoir quoi faire. a la préfecture on me dit qu'il faut attendre que la petite soit en age de décider donc qu'elle soit majeure donc dans 15 ans ca m'a fait un peu rire... quelqu'un aurait une solution ou la seule qui existe est-elle la vente pour pièces détachées ? Je remercie d'avance toutes les personnes qui pourront me dire quoi faire ........    Merci

[beerus sama]

sinon la solution es de trouver un cadre du même scooter avec carte grise tu mes le moteur les carénages etc dessus et le tour es jouer

[dada65]

la seul chose à faire c'est allez chez un pro de la marque  du scooter et c'est le certificat de conformité  sa coûte entre 30et 70euros pour avoir ce papier il faut attendre en général 2 semaine et des que tu la tu vas la préfecture  et la il pourront rien te dire et faire les chose comme il faut

[dada65]

ou alors tu le kit et delit de fuite a chaque contrôle ( c'est vrai que c'est un peu radical )

c'est des risque a pas prendre sa   

le mieux c'est de trouver un cadre avec CARTE GRISE  au moins il y a plus de soucie 

[Eroan]

C'est une question de leg ça, pas évident à traiter.

Ca concerne un scooter mais ça aurait pu être n'importe quoi... Et si la loi bloque pour une nouvelle carte grise il n'y a malheureusement rien à faire, le scooter ne pourra pas rouler.

Il n'y a pas un tuteur légal à la demoiselle ?

[renard]

bonjour,

si le tuteur légal nous avait fait les papiers mais ca ne fonctionne pas car le scooter etant au nom de ma belle soeur automatiquement ca revient a sa fille. c'est la protection légale pour que le père ne vende pas les affaires de sa fille sans son consentement. je comprends le principe mais des fois c'est un peu bizarre je vois pas ma nièce de 3 ans attendre 10 ans pour utiliser le vieux scooter de sa mère. d'ici la elle aura le temps d'en vouloir un autre. la loi est bien faite sur des choses de valeur mais sur un scooter...

merci quand même je pense qu'il va finir en pièces détachées et revendu comme ca ! dommage car il roulait très bien et n'a pas servi longtemps !!

 

[Eroan]

C'est malheureux en effet, mais je pense aussi que la revente en pièces détachées est la seule solution envisageable...

Bon courage pour la suite !

[GoProto 13]

Malheureusement, les histoires de succession, c'est toujours la galère...
Bon courage pour la suite en tout cas.

[Eroan]

la seul chose à faire c'est allez chez un pro de la marque  du scooter et c'est le certificat de conformité  sa coûte entre 30et 70euros pour avoir ce papier il faut attendre en général 2 semaine et des que tu la tu vas la préfecture  et la il pourront rien te dire et faire les chose comme il faut 

Mais si les numéros sont enregistrés en préfecture au nom d'une autre personne ?

Je présume qu'il y avait bel et bien une carte grise avant, donc ils ont des traces informatiquement non ?

[dada65]

si il y a plus de CARTE GRISE donc perdu pourquoi pas allez a la police faire une delaration de perte ??? 

sa marchrais non ? 

il suffit de dire perdu dans une fete de ville ou un autre 

Mais si les numéros sont enregistrés en préfecture au nom d'une autre personne ?

Je présume qu'il y avait bel et bien une carte grise avant, donc ils ont des traces informatiquement non ?

[Eroan]

Oui mais non, car l'Etat garde une trace informatique des infos

Sinon ce serait trop facile, tu voles un scoot et tu dis que tu as perdu la carte grise...

Modifié le 23 juillet 2015 par Eroan

[nathan 2917]

ou alors tu le kit et delit de fuite a chaque contrôle ( c'est vrai que c'est un peu radical )

[Eroan]

Oui, +1 pour le cadre en règles... seule solution "légale" qui évitera d'immobiliser le scooter pendant des années.

[renard]

merci a tous pour vos réponses !!!! le certificat de conformité oui je vais me renseigner

Merci ....

 

[Frederiko]

Si le scoot a déjà été immatriculer , le numéros de cadre ressortiras automatiquement a la pref et tu es bloquer.

par contre si il n'a jamais été imatriculer c'est bon poir toi.

un acte de cession de qui tu veux a toi , un certif de conformiter du constructeur , le reste de la paperasse demander et c'est good.

Modifié le 27 août 2015 par Frederiko

[jimmy@]

frederiko a raison , mon cousin a avais acheter un vieux typhoon qui n'avais jamais ete immarticulé , mais avais une collection d'acte de vente des differant proprio , j'ai ete sur le site de piaggio , indiqué le nom du vendeur (le dernier , mais c'est pareil ) de l'acheteur , les num. moteur , une photo se la plaque des mine , 80 eu par cb , 15 jour apret tu vas a la prefecture cherché ta cg. mais il ne faut pas qu'il est été immatriculé avant.